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Marques déposées par Janer Martine
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Domaine Les Saumanes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Les Saumanes
Janer Martine

Numéro de dépôt :
3855384
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
Domaine Les Saumanes de Janer Martine

Présentation de la marque Domaine Les Saumanes

Déposée le 30 août 2011 par Janer Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Les Saumanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Janer Martine domicilié(e) 510 Chemin des Saumanes - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Janer Martine domicilié(e) 510 Chemin des Saumanes - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France.

La marque Domaine Les Saumanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Saumanes est expirée depuis le 30 août 2021.


Janer Martine - 510 Chemin des Saumanes - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France


Janer Martine - 510 Chemin des Saumanes - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vins d'appellation d'origine controlée ; vins de pays ;

Hébergement temporaire.